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Bonjour,
Cette fois un texte, sur l'affaire des frères Aosthène (in Bull. Parle-moi de RLC 2007).
Prémisses du Factum ; la Justice au temps de Mazarin et de Louis XIV :
La réputation naissante de sainteté de l’évêque d’Alet, sa volonté de réformer le clergé local et d’assainir les mœurs de la population par la pratique religieuse, n’étaient pas sans déranger les mauvaises habitudes prises par certains, dont les responsables chargés de lever les impôts, pensant bien que le prélat aurait suffisamment de soucis pour ne pas se mêler des affaires plus strictement temporelles. A l’assemblée de 1641 chargée de la répartition des impôts, Monsieur d’Alet était intervenu pour exiger l’audition des comptes relatifs aux dépenses engagées pour le logement des hommes de guerre, surprenant son auditoire qui n’avait pas jugé opportun de les rapporter devant sa Grâce, pour ne point l’importuner. L’évêque avait insisté. On avait ouvert le dossier. L’opinion de M. d’Alet était faite : on volait les pauvres de son diocèse. A l’époque les impôts relevaient de ses attributions d’évêque. Au titre de comte d’Alet il avait sa place aux Etats de la province. Sous l’autorité du gouverneur du Languedoc, l’assemblée réunissait à chacune de ses sessions des représentants des trois ordres. Noblesse et Tiers-Etat déléguaient à tour de rôle leurs membres pris respectivement parmi les hobereaux et les consuls des villes, chaque évêque et archevêque y siégeant de droit, afin de voter et de répartir la taille, impôt direct par excellence, portant sur les biens. Un mois après se tenait une nouvelle réunion, nommée assiette, afin de répartir dans chacune des paroisses, par feux, les sommes demandées par la province. Ce découpage par diocèse administratif ne coïncidait pas avec le territoire ecclésiastique du même nom. C’est ainsi qu’Alet se retrouvait avec Limoux dans une même circonscription fiscale. Réunir Alet et Limoux dans une même division fiscale pour percevoir la taille empêchait une répartition équitable de l’impôt. Distribuer par paroisses les sommes votées globalement pour l’ensemble ne prenait pas en compte les deux entités économiquement distinctes, les terres hautes et les basses régions de l’ancien comté du Razés. La partie lésée c’était Alet. Le Limouxin, plus riche, profitait de la situation. Il avait tout avantage à conserver une division de l’impôt d’après le nombre de communautés de l’ensemble du Razès. Par ce système, ses diocésains étaient volés. En 1643, Pavillon renouvelait sa demande. Occupé par la réforme ecclésiastique entreprise, il ne parut pas aux Etats suivants. De 1644 à 1655, date où il reprit place à l’assemblée de provinces, c’est par lettre qu’il rappela les droits de ses diocésains. Ayant trouvé le temps, pendant ces quinze ans, de préparer son dossier, il saisissait mieux les contours de l’affaire à la disjonction fiscale des deux territoires, et lui était surtout apparu plus clairement la manœuvre souterraine des deux principaux opposants qui bénéficiaient d’un réseau d’influences auprès des représentants civils de l’assemblée. Il s’agissait de deux frères, Pierre Aosthène, juge-mage, et Bernard, receveur des tailles, personnages honorables et considérés. Ils avaient intérêt au statu quo de la situation. Ils tenaient de solides revenus de la ferme des impôts. Mais leur gestion était pour le moins suspecte. Et Pavillon ne se contentait plus d’appeler à un partage du diocèse fiscal de Limoux-Alet. Il portait une attaque directe. Le système en place favorisait leurs exactions, qui, depuis Limoux, avait corrompu nombre de fermiers de l’impôt et des consuls des villes. Ils utilisaient leurs fonctions pour trafiquer sur la taille, faisant retomber sur Alet la plus grosse part de l’imposition totale. Quant au dédommagement dont les populations auraient dû bénéficier pour la réquisition et le logement des troupes, ils en prélevaient une partie substantielle. L’évêque avait été prudent, car les Aosthène avaient agi par prête-nom. Malicieux « chicaneaux » ils allaient faire traîner le procès. Il en fallait davantage pour décourager Monsieur d’Alet.
A la session des Etats de 1655, les amis des Aosthène avaient réclamé que fussent passées en compte vingt mille livres au profit des étapiers du diocèse, le prélat avait bondi comme un lion ! Relevés comptables en main, il pouvait démontrer que la ferme des étapes chargée de pourvoir au dédommagement des populations, n’avait rien déboursé l’année précédente. Il savait aussi que si on accordait cette somme aux fermiers de l’étape, les villages qui avaient logé les soldats à leurs dépens ne toucheraient aucune indemnité, et que l’argent disparaîtrait dans les coffres de ces messieurs. Il demandait donc aux Etats de lui remettre personnellement les fonds qu’il ferait distribuer aux habitants en compensation des frais qu’ils avaient effectivement assumés. L’assemblée entérina la requête de l’évêque. Lors de la session suivante des Etats, les énergiques interventions de Pavillon lui valurent d’être nommé président du bureau des comptes. L’évêque disposait désormais de toutes les pièces du dossier. Il porta le combat sur la répartition de la taille et dénonça les exactions effectuées par le receveur Bernard Aosthène et son frère aîné Pierre, en tant que juge-mage qui exerçait la charge de commissaire ordinaire de l’assiette. Monsieur d’Alet ne mâcha pas ses mots pour exiger des poursuites contre « ces sangsues, ces vampires » qui s’appellent les étapiers qui remplissaient leur bourse sur la misère de ses diocésains. L’archevêque de Narbonne fit porter l’affaire devant la Cour des Aides de Montpellier. Pavillon se pourvut avec son diocèse partie lésée. Les accusés préparaient à leur manière leur défense. Pour parer aux attaques et déroger aux lois en s’assurant de l’appui d’un éminent représentant du droit, Bernard Aosthène avait épousé Mlle de Cironis, fille d’un Président à mortier du Parlement de Toulouse. Fort de ses relations, celui-ci pourrait bloquer l'affaire. Jouant sur la rivalité entre Montpellier et Toulouse, il fit valoir un conflit de juridiction. Pierre Aosthène, en tant que juge, était justiciable du seul Parlement. Il fallut donc en appeler au roi. Louis XIV trancha en faveur de Montpellier. Les Aosthène, se rendirent à Montpellier pour se constituer prisonniers. Il comptaient sur leurs nombreux appuis dans le milieu judiciaire. Les juges chargés de l’affaire découvrirent à temps une cabale destinée à les acheter. Il fallait hâter le dénouement du procès. Dans la nuit du 11 septembre 1658, désespérant d’un ultime recours les frères Aosthène avaient acheté le geôlier, le 12 septembre le verdict de la Cour tombait : Reconnus par contumace concussionnaires, la sentence « condamnait Pierre Aosthène à la mort et bannissait Bernard à perpétuité et déclarait tous leurs offices et biens, acquis et confisqués au roi ». A en juger par les restitutions ordonnées au profit du roi, de la province et des diocèses de Limoux et d’Alet, les ci-devant escrocs n’avaient pas chômé au cours de leurs années de malversation, près de deux cent quatre vingt mille livres devaient être remboursées. Coup de théâtre le 13 septembre, M de Cironis réussissait de nouveau à opposer Toulouse à Montpellier et un arrêt du Parlement maintenait les deux condamnés dans l’exercice de leur charge. Mais, le 20 septembre, Montpellier renouvelait sa condamnation et le 24, un arrêt du Conseil du Roi la confirmait. A l’automne, voyant que les deux convaincus coupables continuaient à narguer la justice, Pavillon écrivit directement au chancelier Séguier pour faire cesser le scandale. Celui-ci donna l’ordre de se saisir de l’aîné des frères. Dans l’attente des renforts envoyés par le prince de Conti, gouverneur du Languedoc pour le conduire à la citadelle de Montpellier, Pierre fut arrêté et enfermé au château de Cournanel. Ses partisans soulevèrent des Limouxins pour investir le château. Le siège dura quinze jours. Avertis de la tournure tragique que prenait l’assaut, des Capcirois saisirent l’occasion de manifester leur gratitude à leur évêque. « Ils descendirent environ quatre ou cinq cents avec une joie indicible, les décrivent les frères Foreau, afin de pouvoir témoigner à leur pasteur leur reconnaissance… A voir débouler cette troupe hirsute, les bourgeois de Limoux se replièrent, trop heureux de ne point être poursuivis par les Catalans qui, au pied du château, fêtaient bruyamment la défaite des impies ». A Montpellier, les Aosthène qui avaient été saisis n’eurent pas à se morfondre longuement. Le beau-père Cironis s’activait. On allait recommander à François Fouquet, nouvel archevêque de Narbonne, et frère du puissant Surintendant des Finances, la cause des deux hommes. On les relâcha. Pavillon renâclait contre ces individus qui trouvaient toujours moyen, grâce à leurs relations, d’échapper aux mailles de la justice. Il protesta auprès du gouverneur du Languedoc. Celui-ci intervint auprès du Surintendant. Un accord fut conclu : en échange de leur maintien en liberté, les frères devraient abandonner leur fonction et restituer au diocèse d’Alet et à la province les sommes détournées, à charge de dédommager les victimes du siège en versant quatre mille livres supplémentaires. Forts de leurs appuis en Languedoc comme à la Cour, ils refusèrent de démissionner. Finalement, en 1668, Monsieur d’Alet obtint un jugement en face duquel ils ne trouvèrent aucun refuge et assistèrent impuissants à la vente de leur office. M. de Cironis était mort en 1667, chargeant son confesseur, curé de la Dalbade à Toulouse, de faire part à Monsieur d’Alet de son repentir. En 1660, l’évêque d’Alet obtînt gain de cause concernant sa requête de séparer en deux diocèses fiscaux Limoux et Alet. Les Etats décidèrent que les deux villes auraient désormais deux assiettes distinctes.
L’année 1660 s’ouvrait sous de meilleures augures, même si les Aosthène triomphaient toujours à Limoux. Naissait l’espoir d’une taille mieux répartie dans le diocèse d’Alet, plus légère pour les pauvres et une confiance plus assurée de durer. En 1659, le traité des Pyrénées avait mis fin à un conflit franco-espagnol de plusieurs années. Désormais, le diocèse d’Alet n’était plus sur les marches d’Espagne puisque, au sud, le Roussillon avait été cédé à la France. Tout s’était fini par le mariage de l’infante Marie-Thérèse, fille de Philippe IV avec Louis XIV sur l’île aux Faisans, près d’Hendaye. Lors du voyage solennel effectué par la Cour dans le Midi, Mazarin trouva moyen de faire savoir à Pavillon qu’il lui déplaisait de ne le voir pleinement entrer dans les intérêts du roi et les besoins de l’Etat. Les trop pressants efforts de justice d’un évêque n’étaient pas du goût de tous les Grands. Le réajustement de la taille pour Alet aurait pour conséquence des prélèvements moins importants, ce à quoi Pavillon répliqua : « L’intention de sa Majesté ne peut être assurément de ruiner ses sujets. Aussi, c’est entrer à coup sûr dans les intentions de sa Majesté de ne point exiger d’eux l’impossible ». On ne releva pas la réplique.
Bonne journée.
PM
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